Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
O2 MEDICAL
GO2 SANTE Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3637247
Date de dépôt :
16/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque O2 MEDICAL
Déposée le 16 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GO2 SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « O2 MEDICAL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GO2 SANTE domicilié(e) 35 avenue Foch,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 425 933 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALLUET VILLAIN & Associés domicilié(e) 57 avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GO2 SANTE Société par actions simplifiée - 35 avenue Foch,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France - SIREN 449425933
VALLUET VILLAIN & Associés - 57 avenue Franklin Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Inscription le 3 février 2010 - Rejet total n°515210 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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